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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY
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LA RECETTE DE GUILLEMETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RECETTE DE GUILLEMETTE
SARL MOULIN DE NOMEXY

Numéro de dépôt :
4511316
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
LA RECETTE DE GUILLEMETTE de MOULIN DE NOMEXY

Présentation de la marque LA RECETTE DE GUILLEMETTE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RECETTE DE GUILLEMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DE NOMEXY domicilié(e) 3 Rue du Moulin - 88440 - NOMEXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT CONSEIL DEFENSE, Monsieur Mickael MUNIN domicilié(e) 165 Boulevard d'Haussonville - 54000 - NANCY - France.

La marque LA RECETTE DE GUILLEMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RECETTE DE GUILLEMETTE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

MOULIN DE NOMEXY a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DE NOMEXY 1861 , Farine artisanale “ LA PELLERINE ”


SARL MOULIN DE NOMEXY - 3 Rue du Moulin - 88440 - NOMEXY - France


AUDIT CONSEIL DEFENSE, Monsieur Mickael MUNIN - 165 Boulevard d'Haussonville - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770407 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.